Diagnostics immobiliers : informations sur la durée de validité

Diagnostics immobiliers

Les diagnostics immobiliers sont mis en place afin d’informer un futur locataire ou acquéreur sur l’état d’un bien, et ils doivent être au nom du propriétaire en respectant une date précise. En fait, il existe plusieurs types de diagnostics (diagnostic de performance énergétique (DPE), le diagnostic électrique, etc.) et chacun a sa durée de validité. Il est indispensable de vérifier en avant, la validité des diagnostics de son bien avant tout contrat de vente ou location.

Quelle la durée de validité d’un diagnostic immobilier ?

Afin de fixer le prix d’un immobilier et fournir une information claire et fiable aux acheteurs, il faut en amont vérifier la durée de validité du diagnostic immobilier. Cette dernière dépend en grande partie de la transaction mais également du résultat final. En effet, pour les diagnostics amiante et plomb, si le résultat est négatif donc le diagnostic aura une validité illimitée. Par ailleurs, cette illimitation ne pourra pas être réutilisée par le prochain propriétaire d’un bien.

Chaque évaluation d’un logement possède une validité de diagnostic immobilier différente, et pour vérifier si cette durée de validité que vous joignez à votre dossier est encore valide, vous pouvez vous renseigner ici sur la durée de validité d’un diagnostic immobilier afin d’éviter tous problèmes avec le notaire.

Pourquoi le diagnostic de performance énergétique est obligatoire ?

Le diagnostic de performance énergétique (DPE) fait partie des dix diagnostics obligatoires pour une vente et des sept pour louer un bien. Il s’agit d’un document qui renseigne sur la performance énergétique d’un logement, ses équipements (production d’eau, de refroidissement, chauffage, ventilations, etc.) et de leurs conditions d’utilisation. En assurant une validité de dpe, nous pouvons réduire la consommation d’énergie des immeubles et limiter les émissions de gaz à effet de serre.

Le DPE figure sur l’étiquette énergie (noté de A à G) et l’émission de GES sur l’étiquette climat (noté de A à G), le dpe validité permet de classer le niveau de dépenses du logement :

  • Étiquette de performance énergétique : Celle-ci est déterminée par tranche de consommation en fonction du nombre calculé de kWhep / m² / an ;
  • Étiquette de quantité de gaz à effet de serre émise : Celle-ci varie en fonction des modes de production et des différents éléments qui composent cette habitation.

Le diagnostic de performance énergétique (DPE) dispose d’une durée de validité de diagnostic particulièrement longue (10 ans). C’est pourquoi il faut bien conserver son DPE pour toute procédure soit de location soit de vente.

Les points importants sur la durée de validité des diagnostics

Que vous choisissiez de louer ou bien de vendre un logement, la validité d’un diagnostic immobilier est obligatoire et sa durée n’est pas à prendre à la légère. Pour plus de responsabilité et de clarté, vous devez faire appel à un professionnel agréé.

  • Chaque diagnostic immobilier a une durée de validité. C’est pourquoi, il est important d’en être bien informé pour être en règle avec la loi ;
  • La durée de validité du diagnostic immobilier diffère en fonction du type et de son résultat. À savoir que les diagnostics varient de 6 mois à 10 ans.
  • Le diagnostic immobilier durée de validité n’est plus valable lorsque le propriétaire, qui va vendre ou louer, a fait des travaux importants dans le bien.